[Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

[Taison]

Mais une instance comme la DCNG, qui est quand même censée être sérieuse dans ses décisions, qui représente une autorité, ne risque t'elle pas de se désavouer et de perdre en crédibilité pour les saisons à venir, en se déjugeant comme elle vient de le faire ?

[Dark 5.7]

A la DNCG de rejuger ce qu'elle a déjà jugé.
Pour les manceaux cela signifie que les derniers efforts ont été reconnus par la FFF (qui se protège ainsi d'un recours ultime devant le TA).

Je pense que la réponse sera rapide car la DNCG connait le dossier mieux que personne (mieux que le CNOSF qui ne statue pas sur le fond ni la FFF dont ce n'est pas la compétence, ni la LFP instance d'influences, y compris messines) et qu'elle sait où le bas blesse dans la proposition du Mans.
Au final, la décision sera sans doute la plus incontestable possible.

la DNCG peut aussi dire "on ne fait pas de 3ème appel avec de nouveaux élements, point barre"
bref, on tire des plans sur la comète et on fait des procès d'intention à la DNCG. attendons mercredi!

[Billou Grenat]

Et si on portait plainte pour préjudice moral contre tous les médias (internet, radio, TV, journaux dont le RL) qui annoncaient il y a 8 jours que le FC Metz était repêché en L2 ?

[wkm]

Attention la conciliation du CNOSF a ouvert la possibilité du 3è appel.
c'est-à-dire que nous ne sommes plus dans le cadre habituel des procédures de la DNCG qui admet 2 appels (je pense) mais dans une procédure d'exception.
Exception qui pourra faire jurisprudence si c'est le premier cas.

On estime que les éléments nouveaux apportés sont suffisamment "exceptionnels" pour refonder une procédure.
pour info, il s'est passée la même chose avec le stade français la saison dernière quand il a été victime d'une escroquerie : la DNACG (équivalent Rugby) a accepté de revoir hors délais et hors du cadre originel les nouveaux éléments apportés par le club (l'arrivée d'un nouvel actionnaire majoritaire).

Dans ces affaires, il ne faut pas tout comparer.
Chaque cas apporte une particularité qui appelle à une adaptation des règles dans le cadre acceptable d'un équilibre du budget.

Pour la légitimité et la clarté des débats, je pense que c'est quand même mieux que la DNCG tranche plutôt que la LFP où siège Legarda ou la FFF où Muller est en bonne place.
Rien que ces éléments IMPOSE une évolution de la procédure pour une décision vraiment légitime.

[peggy]

la DNCG peut aussi dire "on ne fait pas de 3ème appel avec de nouveaux élements, point barre"
bref, on tire des plans sur la comète et on fait des procès d'intention à la DNCG. attendons mercredi!

Exactement. bla bla bla ect... non grata

[LookingForEric]

L'article 5 du règlement prévoit l'appel, mais pas l'appel de l'appel......

Oh le beau vide juridique.

Et il y a un grand principe juridique qui énonce qu'une affaire ne peut pas être jugée deux fois...en l'espèce par l'intermédiaire d'un même organisme (en dehors de l'appel normal biensur)...Je doute très sincèrement de la légalité de cette seconde saisine de la DNCG.

[Dark 5.7]

Et si on portait plainte pour préjudice moral contre tous les médias (internet, radio, TV, journaux dont le RL) qui annoncaient il y a 8 jours que le FC Metz était repêché en L2 ?

oui c'est ça, envoyons une lettre au président de la république aussi, à la commission européenne, à l'ONU, au quorum des 12 colonies de Kobol...

[wkm]

A la DNCG de rejuger ce qu'elle a déjà jugé.
Pour les manceaux cela signifie que les derniers efforts ont été reconnus par la FFF (qui se protège ainsi d'un recours ultime devant le TA).

Je pense que la réponse sera rapide car la DNCG connait le dossier mieux que personne (mieux que le CNOSF qui ne statue pas sur le fond ni la FFF dont ce n'est pas la compétence, ni la LFP instance d'influences, y compris messines) et qu'elle sait où le bas blesse dans la proposition du Mans.
Au final, la décision sera sans doute la plus incontestable possible.

la DNCG peut aussi dire "on ne fait pas de 3ème appel avec de nouveaux élements, point barre"
bref, on tire des plans sur la comète et on fait des procès d'intention à la DNCG. attendons mercredi!

Je ne pense pas.
Je pense que la DNCG intervient sur la saisie des instances compétentes.
Ce n'est pas elle qui prend les initiatives de sa saisine.
Elle intervient dans un cadre codifiée par la FFF.

Maintenant les membres de la DNCG auront la TOTALE liberté de dire : on connait le dossier et les nouveaux éléments ne suffisent pas pour consolider les comptes.

[LookingForEric]

hello darling !

Coucou ma petite cochonne préférée

[Billou Grenat]

Et si on portait plainte pour préjudice moral contre tous les médias (internet, radio, TV, journaux dont le RL) qui annoncaient il y a 8 jours que le FC Metz était repêché en L2 ?

oui c'est ça, envoyons une lettre au président de la république aussi, à la commission européenne, à l'ONU, au quorum des 12 colonies de Kobol...

Dis donc t'as pas d'humour toi ! J'avais oublié de mettre le smiley et tu te moques de moi, c'est pas gentil ...