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sauf que le CNSOF peut estimer qu'il n y a pas d anomales dans les décisions de la DNCG et dans ce cas là il ne reste plus à la FFF qu'à faire appliquer la decision de la DNCG...drac a écrit :
S'il y a CNSOF, c'est qu'il y a possibilités d'anomalies dans les décisions, auquel cas à quoi sert la DNCG si elle contestée quelque soit sa décision ?
Tout cela est vraiment tordu, je trouve.
La procédure est suffisament explicite : litige dont la sanction peut-être discutée en appel qui infirme ou confirme la décision prise. Sur le fond, la décision ne peut plus être contesté puisque jugée et rejugée, reste le recours pour contester la forme (équité) et y trouver des vices de procédures .Macheda a écrit :Tu estimes que le tribunaux pénaux d'appels sont illégitimes parce qu'il y a des recours en cassation ?drac a écrit :
Je me suis mal exprimé, le recours est légitime, sans quoi il n'y aurais pas de CNSOF.
Mais pourquoi déposer un recours sur ce qui a été jugé en appel si tout est absolument dans les règles ?
S'il y a CNSOF, c'est qu'il y a possibilités d'anomalies dans les décisions, auquel cas à quoi sert la DNCG si elle contestée quelque soit sa décision ?
Tout cela est vraiment tordu, je trouve.
Tu penses que le conseil constitutionnel remet en question la légitimité du conseil d'Etat et du parlement ?
Tout à fait, je l'ai dis à plusieurs reprises, pour moi, National ou L2, c'est pareil, on ne vole personne, et en National, on ne l'a pas volé non plus.Macheda a écrit :Ca sent le vécu.drac a écrit :
Je pense de que je veux, et je n'ai confiance en aucune juridiction, quelle qu'elles soient.
Si on suit tton raisonnement, les décision de la DNCG ne devraient pas avoir plus de valeur à tes yeux, fussent-elles favorables à tes intérêts
c'est pareil, tout le monde pleurera à Noel.Macheda a écrit :C'est tout à fait possible en effetrf57 a écrit : sauf que le CNSOF peut estimer qu'il n y a pas d anomales dans les décisions de la DNCG et dans ce cas là il ne reste plus à la FFF qu'à faire appliquer la decision de la DNCG...
Mais personne ici ne peut et ne pourra affirmer preuve à l'appui que la décision qui tombera sera légitime ou pas, quoi qu'il soupçonne des tractations d'arrière cours.
Et je tiens à rappeler que même si j'ai beaucoup de mal à repartir un an de plus avec Bernard Serin, je préfère de loin qu'il soit président d'un club de L2 que de national (sans parler du fait qu'un abonnement même à 54 euros est toujours plus sympa pour voir Auxerre ou Caen que les club de villages qui seront proposés en National)
Je l'avais dis qu'on allez se faire avoir comme des C**...grenatboy57 a écrit :Bon, je suis peut-être parano mais bon, après la réouverture des abonnements sur leur billetterie en ligne, c'est désormais le match Lens-Lemans qui est affiché sur leur site alors qu'il n'y était pas...
)Je pense que tu es parano effectivement. Tu dois passer de mauvaises nuits en ce moment...grenatboy57 a écrit :Bon, je suis peut-être parano mais bon, après la réouverture des abonnements sur leur billetterie en ligne, c'est désormais le match Lens-Lemans qui est affiché sur leur site alors qu'il n'y était pas...