Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG
Publié : 23 juil. 2012, 19:15
Ou peut-être que la DNCG n'accpetera pas de nouveaux éléments qui n'étaient pas prévu dans l'appel du 11 juillet, mais qu'elle regardera l'évolution des éléments non définitifs qui avaient été présentés, et qui se sont concrétisés depuis.DCD a écrit :Peut-être seulement lors des 2 premiers passage, pas lors d'un troisième résultant d'une conciliation du CNOSF.Nikelkrom a écrit :L'Article 5 du code de fonctionnement de la DNCG est clair. Toute utilisation de documents nouveaux est impossible. Si ce doit être le cas mercredi, il y a inévitablement vice de forme. A mon sens, le FC Metz ne pourrait accepter les choses en état.
Par exemple, mettons que Le Mans FC avait prévu 2 millions d'euros de ventes de joueurs, que le 11 juillet, y'avait 150000 € de réalisés, et qu'aujourd'hui les 2 millions sont effectués, cette fois elle en tiendra compte, alors qu'en appel, elle en avait pas tenu compte.