[Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

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duhamel573
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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar duhamel573 » 19 juil. 2012, 16:40

alain0157 a écrit :Drac, je pense que le fait que le CNOFS n'ait pas donné de position est plus inquiétant pour Le Mans qu'autre chose.

En effet, si le dossier global du club (arrêté au 30 juin et réhabillé pour l'audition d'aujourd'hui) avait été si convainquant que çà, je ne vois pas ce qui aurait emp^éché le comité de dire qu'il y avait peut-être moyen de trouver matière à compromis avec la FFF.

Mais là, rien de tout çà si ce n'est un délai de réflexion.

................... et, quand on demande à réflechir, c'est qu'on n'a pas de certitudes et qu'on reste dans le doute.
Sinon il y a le tour de France ;)

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olis57
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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar olis57 » 19 juil. 2012, 16:41

Le délai entre la conciliation et la réponse du CNOSF n'est indicatif de rien.

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drac
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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar drac » 19 juil. 2012, 16:42

alain0157 a écrit :Drac, je pense que le fait que le CNOFS n'ait pas donné de position est plus inquiétant pour Le Mans qu'autre chose.

En effet, si le dossier global du club (arrêté au 30 juin et réhabillé pour l'audition d'aujourd'hui) avait été si convainquant que çà, je ne vois pas ce qui aurait emp^éché le comité de dire qu'il y avait peut-être moyen de trouver matière à compromis avec la FFF.

Mais là, rien de tout çà si ce n'est un délai de réflexion.

................... et, quand on demande à réflechir, c'est qu'on n'a pas de certitudes et qu'on reste dans le doute.
Oui, je suis assez d'accord avec ça, le scandale c'est le délai qui va être de quelques jours pour les deux clubs.
Mais je pense en effet que le recours du Mans n'est pas si en béton qu'ils le laissent paraitrent.

Track
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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar Track » 19 juil. 2012, 16:43

Un truc est bizarre...
Le CNOSF va donner sont avis et dans la foulée la FFF va donner son verdict.

Donc soit la FFF a déjà pris sa décision officieusement de refuser de réintégrer LE Mans.
Soit la FFF et le CNOSF vont étudier le dossier ensemble et donc vont se mettre d'accord ?

Car comment la FFF peut donner sa décision "dans la foulée" sans avoir étudier le nouveau dossier.

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olis57
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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar olis57 » 19 juil. 2012, 16:46

Track a écrit :Un truc est bizarre...
Le CNOSF va donner sont avis et dans la foulée la FFF va donner son verdict.

Donc soit la FFF a déjà pris sa décision officieusement de refuser de réintégrer LE Mans.
Soit la FFF et le CNOSF vont étudier le dossier ensemble et donc vont se mettre d'accord ?

Car comment la FFF peut donner sa décision "dans la foulée" sans avoir étudier le nouveau dossier.
Dans la conciliation, les deux parties sont présentes, FFF et club
La conciliation est une procédure par laquelle deux parties en désaccord tentent, à l’occasion d’une audience de conciliation, de rapprocher leurs points de vue, en faisant des concessions réciproques, grâce à l'intervention d'un tiers, en l'occurrence l’un des conciliateurs du CNOSF (consulter la liste des conciliateurs).

A l’issue des débats qui se tiennent devant le conciliateur, les parties à un litige peuvent être amenées à trouver entre elles, dès le jour de l’audience, un accord mettant un terme définitif à leur différend : elles le formalisent alors, sous l’égide du conciliateur, au moyen d’un procès verbal d’accord à l’audience.

Dans l’hypothèse où elles n’arriveraient pas à un accord définitif, le conciliateur désigné est tenu, aux termes du dernier alinéa de l’article R.141-22, de notifier aux parties des mesures de conciliation, au moyen d’une proposition de conciliation motivée en droit et en équité (l’équité de même que l’éthique sportives prennent une part importante dans l’appréciation d’un litige par un conciliateur).

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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar alain0157 » 19 juil. 2012, 16:46

D'ailleurs, mais çà ne veut évidemment pas dire grand-chose, mais les représentants du Mans sur la photo montrée plus en avant, n'ont tout de même pas des têtes de vainqueurs.

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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar drac » 19 juil. 2012, 16:47

Leur canard local n'a pas l'air convaincu non plus.
http://www.lemainelibre.fr/actualite/fo ... 2012-39086

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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar Pierre57 » 19 juil. 2012, 16:49

Comprends pas , l'essentiel et l'équipe disent qu'il y a un déficit de 5 millions mais les autres 3 millions de déficit, qui croire ... ?

alain0157
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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar alain0157 » 19 juil. 2012, 16:51

Il y a tout de même un élément important qui ressort de cette audition, c'est que la FFF n'a pas accepter pour l'instant de désapprouver son instance financière à savoir la DNCG.

Donc à l'instant T, la situation du Mans reste inchangée depuis le 11 juillet.

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Re: [Site off] Décision de la Commission d'Appel de la DNCG

Messagepar Baloo » 19 juil. 2012, 16:51

olis57 a écrit :
Track a écrit :Un truc est bizarre...
Le CNOSF va donner sont avis et dans la foulée la FFF va donner son verdict.

Donc soit la FFF a déjà pris sa décision officieusement de refuser de réintégrer LE Mans.
Soit la FFF et le CNOSF vont étudier le dossier ensemble et donc vont se mettre d'accord ?

Car comment la FFF peut donner sa décision "dans la foulée" sans avoir étudier le nouveau dossier.
Dans la conciliation, les deux parties sont présentes, FFF et club
La conciliation est une procédure par laquelle deux parties en désaccord tentent, à l’occasion d’une audience de conciliation, de rapprocher leurs points de vue, en faisant des concessions réciproques, grâce à l'intervention d'un tiers, en l'occurrence l’un des conciliateurs du CNOSF (consulter la liste des conciliateurs).

A l’issue des débats qui se tiennent devant le conciliateur, les parties à un litige peuvent être amenées à trouver entre elles, dès le jour de l’audience, un accord mettant un terme définitif à leur différend : elles le formalisent alors, sous l’égide du conciliateur, au moyen d’un procès verbal d’accord à l’audience.

Dans l’hypothèse où elles n’arriveraient pas à un accord définitif, le conciliateur désigné est tenu, aux termes du dernier alinéa de l’article R.141-22, de notifier aux parties des mesures de conciliation, au moyen d’une proposition de conciliation motivée en droit et en équité (l’équité de même que l’éthique sportives prennent une part importante dans l’appréciation d’un litige par un conciliateur).
En gros, comme aucune décision n'a été prise, c'est le conciliateur qui va proposer quelque chose aux 2 parties ?
C'est rien de bon pour nous ça


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