bon ben je t'ai remis le titre du Communiqué ^^Amos a écrit :Je ne veux pas voir ça!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
c'est plus indécis

bon ben je t'ai remis le titre du Communiqué ^^Amos a écrit :Je ne veux pas voir ça!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!
Ce n'est pas tout à fait exact car pour le moment Le Mans est bel et bien rétrogradé. Ils ont en effet eu le CR de la DNCG ce qu'il y a de plus officiel. Mais ce n'est pas là l'essentiel puisque c'est dans qq jours qu'il faudra que les mouches aient changé d'âne.HeleneFCM a écrit :Petites précisions :
- l'histoire du 15 juillet concerne uniquement les championnats nationaux organisés par la FFF, à savoir : National, CFA, CFA2 entre autres, (Art. 1 du Règlement des Championnats Nationaux de la FFF : "Les groupes sont constitués par la Commission d'Organisation et homologués par le CA de la LFA ou son Bureau au plus tard le 15 juillet, ce qui leur donne un caractère définitif"), mais PAS LA LIGUE 1 NI LA LIGUE 2 qui sont, elles, organisées par la LFP et qui répondent à un autre règlement;
- la demande de conciliation auprès du CNOSF est une procédure suspensive : en d'autres termes, jusqu'à ce que le CNOSF rende sa proposition de conciliation, la décision de rétrograder Le Mans FC en National est suspendue. Bref, pour être tout à fait exact, à l'heure actuelle le FC Metz est en National et Le Mans FC en Ligue 2 : cette situation vaut jusqu'à ce que le CNOSF rende sa proposition de conciliation.
Ca n'a pas l'air aussi simple que ça.Fredfred57 a écrit : Ce n'est pas tout à fait exact car pour le moment Le Mans est bel et bien rétrogradé. Ils ont en effet eu le CR de la DNCG ce qu'il y a de plus officiel. .
Cactus a écrit :Ca n'a pas l'air aussi simple que ça.Fredfred57 a écrit : Ce n'est pas tout à fait exact car pour le moment Le Mans est bel et bien rétrogradé. Ils ont en effet eu le CR de la DNCG ce qu'il y a de plus officiel. .
Voici ce que je lis sur le site du CNOSF :
Dans la mesure ou la saisine du CNOSF est effectuée dans le cadre d'une conciliation obligatoire (je crois que c'est le cas) avant contentieux juridictionnel :
"Le fait de saisir le CNOSF d’une demande de conciliation visant à contester une décision individuelle n’a pas, à lui seul, pour effet d’entraîner la suspension de l'exécution de cette décision. La décision individuelle litigieuse n’est suspendue qu’à compter de la notification de l’acte procédant à la désignation du conciliateur, qui est le plus souvent matérialisé par l’envoi du courrier de convocation aux parties. La suspension de l’exécution d’une décision prend définitivement fin au jour de la notification de la proposition de conciliation. "
Or le conciliateur est désigné a l'heure actuelle puisque l'audience a lieu le 19 , non ?
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