R.L. du 24/07/2012: ITV de B.DESUMER (FFF)

[messinmarseille]

édité.

édité aussi. merci de ne pas relancer la théorie du complot, point!

[Billou Grenat]

Le Mans sera maintenu mercredi pour une raison de simplicité! Si la DNCG recale une nouvelle fois Le Mans, le championnat de Ligue 2 sera un sacré bord**, car Le Mans a annoncé vouloir aller au bout de tous les recours pour sauver le club! Et la situation durerait donc jusqu'en décembre! Inconcevable pour moi!

Tous les clubs n'ont qu'à faire pareil alors ? Ce n'est pas un argument recevable ....

[Billou Grenat]

Cet article 5 que tout le monde rabâche n'est pas applicable à la procédure post appel devant la DNCG (suite à saisine CNOFS et renvoi par FFF) donc inutile de crier au vice de procédure.


Je n'ai aucun moyen de prouver ce que j'avance car il semble qu'aucun texte ne règle la procédure de saisine CNOFS puis décision FFF après la procédure "normale" de la commission d'appel de la DNCG.

Mais ce que je comprends c'est que cet article 5 ne régit que la procédure "normale" qui mène à la commission d'appel de la DNCG, ce qui n'est plus d'actualité dans notre affaire puisque la commission d'appel a déjà rendu une décision de rétrogradation du Mans en National.

D'où ma question: où sont les textes qui règlementent cette espèce de procédure de cassation à laquelle nous sommes confrontés ?

Je précise qu'en matière de cassation, la cour de cassation explique à la cour d'appel en quoi la décision qu'elle a prise est entachée de vices de forme et/ou de fond (par ex. la DNCG n'a pas étudié tous les documents comme cela a été suggéré plus haut)

Or ici on a un renvoi devant la DNCG sans, me semble t-il, d'explications!

S'il y a bien une question fondamentale, et finalement la seule digne de discussion c'est bien le fameux article 5 de la DNCG.

Et on peut résumer la problématique en trois hypothèses:

1- L'article 5 fait foi et a justement été conçu pour empêcher ce que Le Mans a tenté de faire, c'est à dire rallonger la procédure par la production de nouvelles pièces plus ou moins bricolées. Dans ce cas la DNCG doit confirmer la décision d'appel sous peine de voir son article 5 devenir inutile.
2- L'article 5 ne s'applique pas dans le cadre d'un réexamen de type cassation, c'est à dire, comme le suggérait Cactus, que le CNOSF aurait repéré certains vice de forme, car je le répète la cassation ne juge pas le fond mais la Forme. C'est la thèse de françoiscalderaro, mais j'avoue être perplexe car visiblement aucun texte réglementaire de la DNCG ne prévoit cette sorte de Cassation. D'où une jurisprudence dans laquelle tous les clubs vont joyeusement s'engouffrer et qui rend l'article 5 totalement inoffensif.
3- La DNCG réexamine la situation du Mans, fait fi elle-même de son article 5, tient compte des éléments nouveaux sur recommandation du CNOSF, réintègre Le Mans en ligue 2 et la FFF confirme la décision. La DNCG a vécu comme gendarme et perd toute crédibilité. Elle pourra toujours argumenter qu'il s'agit de juger un nouveau dossier puisque constitué de nouvelles pièces, mais dans ce cas sa décision serait susceptible d'un appel, puis d'un nouveau recours au CNOSF... etc... etc...

En l'espèce, la FFF ne pouvant déjuger l'organisme de contrôle qu'elle a mis en place, lui laisse le dernier mot. L'astuce juridique ultime réside dans ce point: si la DNCG décide de la réintégration du Mans au vu des nouvelles pièces, la FFF confirmera et qui viendrait de droit contester la décision? Personne, puisque personne ne serait lésé. Certainement pas le FC Metz qui n'a jamais été réintégré officiellement en ligue 2 et n'a donc pas subi de préjudice, en atteste ses deux communiqués.

A mon sens l'affaire est pliée. Le Mans sera réintégré. Dans un an tout le monde aura oublié. Sauf les clubs qui ne manqueront pas de noter scrupuleusement cette nouvelle jurisprudence.

Ou je me trompe. La DNCG décide de ne pas se déjuger, de respecter l'esprit de l'article 5 et de ne pas créer une nouvelle jurisprudence et confirme sa décision de rétrogradation.

Au choix, et à vot' bon coeur M'sieux Dames!!

Exactement Metz et les autres clubs n'ont qu'à péter plus haut que leurs c*ls comme Le Mans l'a fait puisque la DNCG ne respecte même pas son article 5 ! C'est la porte ouverte à tout, notamment aux copinages et magouilles en tout genre !!!

[Dark 5.7]

Exactement Metz et les autres clubs n'ont qu'à péter plus haut que leurs c*ls comme Le Mans l'a fait puisque la DNCG ne respecte même pas son article 5 ! C'est la porte ouverte à tout, notamment aux copinages et magouilles en tout genre !!!

on le saura demain si la DNCG ne respecte pas son article 5... en attendant range tes cartouches...

[Billou Grenat]

Exactement Metz et les autres clubs n'ont qu'à péter plus haut que leurs c*ls comme Le Mans l'a fait puisque la DNCG ne respecte même pas son article 5 ! C'est la porte ouverte à tout, notamment aux copinages et magouilles en tout genre !!!

on le saura demain si la DNCG ne respecte pas son article 5... en attendant range tes cartouches...

Il faut avouer qu'il y a de quoi être remontés par tout ce cirque ! Surtout que j'ai le pressentiment qu'on va être les dindons de la farce encore une fois comme il y a 10 ans ... :nul:
Au fait en quoi la "théorie du complot", comme tu sais si bien le dire, ne serait pas valable ? Promis, après ta réponse je ne t'embêterai plus avec ça ...